Catégorie : Assurance après résiliation Page 1 of 2

Avant de souscrire une assurance auto résilié ou classique, il est important d’avoir un repère pour éviter les tarifs exorbitants. A garantie égale, le tarif des primes d’assurance peut varier d’une compagnie d’assurance à l’autre. Le calcul de la prime d’une assurance auto résilié est très complexe. Beaucoup de paramètres entrent en ligne de compte pour que le prix soit proportionnel aux garanties souscrites. Les assureurs disposent d’une équipe de statisticiens pour établir les différents devis en fonction du profil de l’assuré. Il y a donc des points communs auxquels tous les assureurs s’appuient. Mais il y a aussi d’autres éléments qui sont propres à chaque compagnie d’assurance pour calculer la prime d’assurance.

Les principaux éléments retenus pour établir la prime d’assurance auto

Lors d’une demande de devis, l’assureur utilise un barème qui lui permet d’établir les bases de tarification de la prime. Les principaux éléments retenus pour calculer la prime d’assurance concernent logiquement l’assuré et son véhicule. Parmi ces éléments, il y a :

• Les caractéristiques du véhicule
• La valeur marchande du véhicule
• La zone géographique
• L’usage du véhicule
• Le profil du conducteur (âge, profession, ancienneté du permis de conduire, précédents contrats d’assurance…)

A ces divers éléments s’ajoute l’historique de l’assuré sur les précédents sinistres et le coefficient bonus/malus.

Des critères propres à chaque assureur

Certains assureurs ont leur propre appréciation du risque à assurer lors de l’établissement de devis. Ils peuvent intégrer leurs propres critères dans le calcul de la prime. C’est par exemple le cas pour la couleur de la voiture. Les chiffres l’ont confirmé, les voitures de couleur rouge sont très convoitées par les voleurs. De plus, la couleur rouge est plus typée sport au point que les conducteurs ont donc tendance à rouler vite. Le risque serait donc plus important pour un assureur en couvrant une voiture de cette couleur. De ce fait, certains assureurs se montrent frileux et appliquent des primes dissuasives. Si la souscription n’est pas refusée, le propriétaire devra payer plus cher son assurance auto chez ces assureurs. Pour éviter cette « mauvaise » appréciation, il est préférable de choisir des voitures, dont les couleurs sont plus banales.

Comparer les prix et demander des devis d’assurance

Cette liste n’est pas exhaustive, bien d’autres éléments peuvent intervenir dans le calcul de la prime d’assurance. Les critères retenus sont généralement différents d’un assureur à l’autre. Le mieux est de comparer les prix et demander plusieurs devis d’assurance auto. La demande de devis est gratuite et sans engagement. Le souscripteur peut ainsi avoir une idée précise sur les tarifs pratiqués au moment de se décider. Les comparateurs d’assurance en ligne offrent la meilleure solution pour dénicher une assurance auto résilié pas chère. A noter que le devis d’assurance a un délai pendant lequel les données transmises par l’assureur resteront valables. Ainsi, le montant de la prime peut sensiblement évoluer au-delà de cette période, la demande d’un nouveau devis sera alors nécessaire.

Chaque année, les compagnies d’assurance auto résiliation et traditionnel sont obligées de verser une cotisation au fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO). Depuis le 1er décembre 2017, la contribution des assureurs a été relevé par arrêté du ministre chargé de l’économie, et passe de 1 à 12 % afin de stabiliser les comptes de cet organisme d’utilité publique. La mise en application de l’ordonnance n° 2017-1609, publiée dans le Journal officiel du 27 novembre 2017, a redéfini le périmètre d’intervention du Fonds de garantie des assurances obligatoires. Le FGAO a comme principale attribution d’indemniser les victimes de chauffeurs non assurés ou non identifiés. Mais cette ordonnance lui permet désormais d’apporter une meilleure protection aux assurés et souscripteurs de contrats d’assurance obligatoire comme l’assurance auto responsabilité civile en cas d’accident de la route et l’assurance dommages-ouvrage en cas de retrait d’agrément des assureurs.

Hausse du montant des cotisations des assureurs en 2018

Pour stabiliser les comptes du FGAO en automobile, le ministre de l’Economie a fixé par arrêté la cotisation annuelle des compagnies d’assurance en France. Les 140 assureurs du secteur automobile  devront verser chaque année 12 % de la totalité de leurs charges sur l’exercice écoulé au lieu de 1 % auparavant. Cet arrêté a pris effet depuis le 1er janvier 2017, ce qui signifie que cette hausse s’applique à l’exercice 2018. Pour cette année donc, le montant contributif des assureurs passe de 2 à 24 M€. Cette hausse est assez conséquente pour les assureurs, mais la Fédération Française de l’Assurance (FFA) rassure les assureurs qu’il n’y a pas de raison que le FGAO applique ensuite de nouvelles hausses. De surcroit, l’Etat n’envisage pas d’augmenter la part contributive des compagnies d’assurance auto au FGAO sur leur prime (1,2 %), soit environ 90 M€. Selon l’article 13 de l’ordonnance, les assureurs sont appelés à une contribution extraordinaire, en plus de la cotisation annuelle, lorsque le solde de compte du FGAO est inférieur à 70 M€ afin de le ramener au seuil requis. Dans ce cas précis, les assureurs disposent d’un délai de deux mois pour verser leur cotisation.

Besoin de provisionnement pour protéger les assureurs et indemniser les victimes

Cette hausse de la contribution des assureurs au financement du FGAO s’explique par la hausse du coût moyen des dommages corporels graves et l’environnement de taux bas. Le montant contributif des assureurs est calculé selon les mêmes règles que la taxe sur les conventions d’assurance prévues à l’article 991 du code général des impôts. Actuellement, la réserve spéciale du FGAO en cas de défaillance d’assureurs est estimée à 200 M€. L’intervention auprès de sinistrés en dommages-ouvrage est nouvellement prise en charge par le FGAO en cas de défaillance d’assureurs opérant en libre établissement ou LPS, conformément au dispositif européen. La contribution des compagnies d’assurance est composée de deux parts : l’une varie en fonction des primes des dix derniers exercices avec un taux applicable de 0 à 10 % et des coefficients annuels appliqués, et l’autre varie en fonction des besoins de financement du fonds (0 à 12 % de la totalité des charges du dernier exercice). Le seuil minimal de la réserve spéciale, nécessitant une contribution extraordinaire des assureurs, est établi à 30 M€.

La prime d’assurance auto a augmenté de 2 à 3 % en 2018 après une hausse de 2,6 % de l’année précédente. Cette hausse n’affecte pas de la même manière toutes les régions françaises où l’on constate un écart jusqu’à 28 % pour une moyenne nationale de 595 € par an. Mais dans l’ensemble, cette hausse se traduit par 15 € supplémentaire sur le prix de son contrat d’assurance auto résilié. Les spécialistes prévoient une nouvelle hausse de la prime d’assurance auto en 2019. Le niveau de cette hausse n’est pas encore défini étant donné celui de 2018 vient tout juste débuter, mais des facteurs pouvant influencer le montant des cotisations sont déjà mis en avant, notamment l’augmentation du prix des pièces détachées et de l’éventuelle ampleur des dégâts climatiques. Cette prévision pour 2019 n’est pas non plus étonnante sachant que les assureurs augmentent chaque année leurs tarifs depuis près de 15 ans.

Facteurs pris en compte dans le calcul de la hausse des cotisations

Les compagnies d’assurances sont contraintes d’augmenter le prix de leurs primes d’assurances auto pour répondre aux besoins de leurs assurés. Plusieurs facteurs sont pris en compte par les assureurs pour justifier cette hausse annuelle. Il faut avant tout savoir que les compagnies d’assurance sont des entreprises comme les autres, c’est-à-dire qu’elles ont des charges et doivent surveiller leurs marges bénéficiaires. Ce qui fait que les prises de risques sont limitées même si leurs prestations concernent la couverture des risques. Le calcul de la prime d’assurance varie donc en fonction du profil des conducteurs (utilisation du véhicule, zone géographique, âge, expériences…), les historiques en tant qu’assuré (bonus/malus, nombre de sinistres…) et le caractéristique du véhicule (puissance, valeur, récence…) et les garanties souscrites auprès de l’assureur. Et pour calculer la hausse des prix d’assurance auto, les compagnies d’assurance se basent sur les statistiques de risques réalisés par un actuaire. Ce dernier est un professionnel spécialisé dans le calcul de probabilités en matière d’assurance, prévention et prévoyance sociale. Le calcul de l’augmentation des cotisations dépend également du nombre d’accidents et du coût de réparation des véhicules. Selon l’association des assureurs en France, la hausse de cette année est caractérisée par l’augmentation du coût de la main-d’œuvre lors de réparation et des pièces détachées. Il ne faut pas non plus négliger la croissance des indemnisations corporelles et également du nombre de blessés sur les routes à hauteur de 2 % en 2017. On note également les dégâts occasionnés par les événements climatiques qui ont contraint les compagnies d’assurances à débourser plus d’argent que les années précédentes pour rembourser les victimes. C’est également le cas pour l’assurance multirisque habitation.

Une répercussion sur le tarif des offres de compagnies d’assurance

Evidemment, ces facteurs qui ont augmenté le niveau de risque ont entrainé une augmentation du prix des remboursements et se répercutent naturellement sur la prime de l’assurance auto. Notons que certaines régions sont plus touchées que d’autres. Les compagnies d’assurance en Ile-de-France ont augmenté leur tarif de 0,5 % environ, tandis cette hausse s’élève à 4,8 % en Bretagne.

La prime d’assurance auto résilié est le prix que l’assuré doit payer en échange de la couverture et des autres services souscrits et qui prendra en charge l’indemnisation des dommages en cas de sinistre. La prime fixée par l’assureur ne concerne pas uniquement les risques, une part du montant dû par le preneur d’assurance couvre les frais et constitue le bénéfice.

Lorsqu’un conducteur ou l’usage du véhicule représente un risque élevé pour l’assureur, celui-ci peut refuser la souscription ou résilier le contrat en cours, car la prise de risque est importante, c’est-à-dire que le conducteur constitue une grosse dépense pour l’assureur. Ainsi, le profil du conducteur et l’usage du véhicule constituent des facteurs importants dans le calcul de la prime d’assurance. Une tierce personne, même les proches de l’assuré, ne peut pas prendre le volant du véhicule assuré régulièrement lorsqu’elle ne figure pas dans le contrat d’assurance en tant que « conducteur secondaire », car cela constitue une fraude en matière d’assurance auto.

Le prélèvement de la prime d’assurance auto peut être échelonné au mois, au trimestre ou à l’année, mais le paiement annuel revient moins cher qu’un paiement au mois à cause des frais de gestion. Le choix des modalités de paiement de la prime est donc une stratégie à prendre en compte pour économiser sur son assurance auto.

Evolution du risque présenté par le conducteur

Pour évaluer le risque d’accidentalité présenté par le conducteur, l’assureur tient compte de son expérience au volant et de ses antécédents comme assuré. L’assureur renseigne en premier lieu sur l’âge du conducteur, les jeunes conducteurs et les personnes âgées sont considérés comme des conducteurs « à risque ». Les conducteurs ayant un permis de moins de 3 ans ou n’étant pas assurés pendant une certaine période sont qualifiés de jeunes conducteurs et subissent une surprime automatique de 100 à 150 %. Mais la surprime diminue chaque année et disparaît au bout de trois années d’assurance chez le même assureur.

Pour les assureurs, les personnes âgées sont celles ayant plus de 60 ans. Ces individus présentent un risque à cause de la diminution des capacités visuelles et auditives ainsi que le réflexe au volant avec l’âge. L’assureur prend ensuite en compte les antécédents du conducteur. Son historique en tant qu’assuré est inscrit sur un relevé d’information et aussi dans le fichier AGIRA (Association pour la gestion des informations sur le risque en assurance), association créée par la Fédération française des sociétés d’assurance (FFSA) et par le Groupement des entreprises mutuelles d’assurance (Gema). Les assureurs consultent le fichier lors d’un changement d’assureur. Le nombre d’accidents responsables, l’état du bonus-malus et les infractions routières alourdissent la prime d’assurance auto.

L’usage du véhicule

L’assuré peut inclure un second conducteur dans le contrat d’assurance auto, si une autre personne utilise le véhicule de temps en temps. Le conducteur principal peut prêter le véhicule au conducteur secondaire sans faire à chaque fois une déclaration à son assureur. De son côté, le conducteur secondaire est également couvert par l’assurance même si le contrat est au nom du conducteur principal.

Que devient le bonus-malus de son assurance auto non paiement ?

La cotisation d’assurance auto est calculée chaque année en fonction du bonus-malus. Le montant de la cotisation après avoir été multiplié par le coefficient de réduction et majoration est mentionné dans l’avis d’échéance. La cotisation de référence est calculée à partir de caractéristiques du véhicule, l’utilisation du véhicule, le profil du conducteur, le kilométrage parcouru, la zone géographique, le niveau de garantie et les risques couverts. Chaque année, cette cotisation est multipliée par un coefficient de bonus-malus (appelé également coefficient de réduction-majoration). Lorsque l’assuré envisage un changement de situation comme le changement de véhicule, l’achat d’un véhicule supplémentaire, le changement d’assurance ou encore la suspension d’une assurance auto non paiement, les compagnies d’assurance s’engagent à l’informer en lui fournissant l’avis d’échéance et le relevé d’informations.

Les informations sur le relevé d’informations

L’avis d’échéance, aussi appelé appel de cotisation, est délivré par l’assureur pour indiquer à l’assuré son coefficient de bonus-malus et le montant de sa cotisation de base. Chaque année, l’assureur doit également lui remettre un relevé d’informations qui renseigne certaines informations comme la date de souscription du contrat, le numéro d’immatriculation du véhicule, les données de l’assuré et de son permis de conduire du souscripteur, les sinistres (nombre, nature et date) précédant l’établissement du relevé d’informations, les responsables et leur part de responsabilité, le coefficient bonus-malus appliqué à la dernière échéance annuelle.

En cas de changement de situation comme la résiliation du contrat par exemple, le relevé d’informations est délivré par l’assureur dans les quinze jours suivant la demande du souscripteur. Cette disposition est obligatoire sauf pour les véhicules, appareils ou matériels définis à l’article R. 311-1 du Code de la route. Il s’agit notamment de cyclomoteur, de quadricycle lourd à moteur et de véhicule de collection.

Application du bonus-malus en cas de changement de situation

Certaines circonstances impliquent à l’assuré de changer sa situation en tant qu’assuré. Dans ce cas-là, le coefficient bonus-malus est automatiquement transféré lorsque le conducteur désigné au précédent contrat reste le même. Ce transfert du coefficient de réduction et majoration est obligatoire à tous les véhicules qui sont soumis à la « clause type » portant sur l’application du bonus-malus. Pour un assuré qui s’est séparé de sa voiture pour conduire une moto de plus de 80 cm3 nécessitant un permis moto, le taux de bonus-malus sur sa précédente assurance auto est conservé et s’applique sur la nouvelle assurance moto.

Les changements de situation possibles

Plusieurs raisons peuvent conduire au changement de situation d’un assuré, les causes les plus courantes sont le changement de véhicule, l’achat d’un véhicule supplémentaire, le changement d’assurance ou encore la suspension du contrat. L’achat d’un véhicule supplémentaire implique le transfert du bonus-malus. En cas de possession de plusieurs véhicules affectés de coefficients différents, le coefficient moyen est celui qui sera retenu pour le véhicule supplémentaire. Le changement d’assureur prend en compte le précédent bonus-malus et les accidents entre la dernière échéance du précédent contrat et la souscription du nouveau. Cela permet au nouvel assureur de calculer le coefficient applicable à la première cotisation. Suite à la suspension du contrat à cause de changement de véhicule, de maladie ou encore de départ à l’étranger, le taux de bonus-malus est conservé pour un temps limité.

Suite à la résiliation de son précédent assurance auto par l’assureur, l’automobiliste doit trouver un nouveau contrat pour continuer à rouler avec sa voiture. Mais un conducteur résilié quel que soit le motif constitue un profil à risque pour les compagnies d’assurance, dont la plupart refusent de les assurer. Après quelques demandes infructueuses auprès des assureurs, l’automobiliste peut saisir le BCT (bureau central de tarification) pour lui trouver  une assurance auto pour résilié.

Les démarches à suivre

Avant de saisir le BCT, il faut que le conducteur résilié ait au moins deux refus d’assurance au tiers par lettre recommandée avec accusé de réception. Le refus oral ne permet pas de saisir le BCT, il faut que le souscripteur ait en possession des exemplaires de lettre de refus d’assurance envoyée par les assureurs en cas de refus explicite. Si l’assureur n’a pas répondu à la lettre de demande par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai de 45 jours après sa réception, on parle de refus implicite. L’automobiliste peut ensuite saisir le BCT dans un délai de 15 jours après le refus du dernier assureur (refus explicite) à la fin du délai de 45 jours (refus implicite).

Les documents requis

Pour saisir le BCT, le souscripteur doit envoyer certains documents par lettre recommandée avec accusé de réception. Les documents requis concernent les pièces justificatives du refus : copies des lettres de refus (refus explicite), copies des demandes et accusé réception (refus implicite), lettre de résiliation du précédent assureur, copie du questionnaire proposition envoyé aux assureurs, nom de l’assureur choisi. Si les démarches de souscription ont été confiées à un courtier, le souscripteur doit présenter l’existence du mandat. Généralement, une lettre de l’assuré est suffisante pour prouver l’intervention d’un mandataire.

La décision du BCT

Une fois la procédure de saisine est engagée, le BCT oblige l’assureur choisi à couvrir le souscripteur et fixe le montant pour une garantie responsabilité civile d’une durée d’un an. Cette décision sera transmise à l’assuré et à l’assureur choisi dans un délai de 10 jours à compter de l’envoi des informations. Si cette décision convient au souscripteur, il doit prévenir l’assureur par lettre recommandée avec accusé de réception. Si la décision du BCT ne convient pas à l’assuré, il lui est impossible de trouver un autre assureur comme la saisine du BCT est le dernier recours pour trouver une assurance auto après résiliation et refus des demandes. En effet, le refus de la décision du BCT se traduit par la résignation du conducteur résilié à souscrire une assurance auto. Rappelons que la conduite sans assurance expose à des sanctions très lourdes en plus de l’amende forfaitaire de 3 750 euros. Pour les assureurs qui refusent la décision du BCT, ils risquent de voir leur agrément retiré, ce qui signifie qu’ils ne pourront plus exercer leur activité. Ainsi, l’assureur est obligé d’accepter la décision du BCT pour la garantie minimum légale d’une durée d’un an.

Vous cherchez une assurance auto classique ou une assurance auto après résiliation, plusieurs paramètres sont pris en compte par les compagnies d’assurance pour calculer la prime. Certes, le montant de la prime varie d’un assureur à l’autre, mais il y a des critères auxquels le calcul sera basé. Ces critères concernent généralement la situation géographique, les habitudes de conduite et le « profil d’assuré » qui permettent de prédire les risques encourus, et par conséquent l’éventuel montant des remboursements. Enfin, la formule choisie influence le tarif de l’assurance, celui-ci augmente au fur et à mesure que le nombre de garanties souscrit augmente.

Habitudes de conduite et profil d’assuré

La situation géographique c’est-à-dire l’endroit où l’assuré réside est un élément important dans le calcul de l’assurance. En effet, les assureurs prennent en compte de ce paramètre étant donné que le niveau de risque n’est pas le même pour chaque ville. En matière de vol, vandalisme, accrochage et autres sinistres mineurs, les grandes agglomérations ne représentent pas le même risque qu’un bourg. Il va sans dire qu’assurer son véhicule à Paris revient plus cher dans un petit village dans le Var. Le mode de stationnement du véhicule impacte sur la tarification, dans un garage privé, dans un parking ou sur la voie publique. Selon aussi l’usage du véhicule, le montant de la prime peut être élevé ou non : utilisation quotidienne, petits trajets, nombreux kilomètres, utilisation temporaire… Le kilométrage parcouru est aussi un facteur déterminant dans le calcul de l’assurance auto. Avec l’avènement du contrat « pay as you drive », il est possible de calculer sa prime d’assurance selon la distance parcourue. Si le véhicule stationne toutes les nuits dans la rue, le risque d’éventuelles dégradations est bien plus élevé par rapport un véhicule stationné dans un garage. Le fait d’avoir un garage verrouillé est un avantage auprès de son assureur et permet de réduire le montant de sa prime. Le véhicule à assurer influence également le calcul de l’assurance. L’ensemble de ses caractéristiques permet de déterminer le risque représenté par un véhicule : marque, modèle, puissance, ancienneté, valeur et mode d’achat (occasion ou neuf)… Ces éléments sont utiles pour l’assureur afin d’estimer le coût d’indemnisation du véhicule en cas de sinistre. Les antécédents du conducteur lui-même dans sa vie d’assuré permettent aux compagnies d’assuré de déterminer le « profil d’assuré », d’estimer le risque à assurer et de calculer le montant de la prime en conséquence. Jeune conducteur, conducteur malussé, conducteur résilié, conducteur modèle, plusieurs sinistres et suspension ou annulation de permis autant de profil qui aura un impact positif ou négatif sur la prime d’assurance. L’ajout d’un autre conducteur sur le contrat entre aussi dans le calcul de l’assurance auto. Le montant de la prime peut augmenter significativement si le deuxième conducteur est un jeune conducteur.

La formule d’assurance

L’étendue de la couverture à souscrire est aussi un élément qui influence l’estimation de la prime d’assurance. Selon le niveau de garanties souhaité, on a le choix entre l’assurance au tiers (garantie minimum obligatoire), l’assurance intermédiaire et l’assurance tous risques.

Pour les conducteurs qui font partie de ceux qui ont été résiliés par leurs assureurs à cause de non-paiement de primes, de malus ou de nombreux sinistres, des solutions sont disponibles pour disposer d’un nouveau contrat d’assurance auto à moindre coût. Ces solutions sont habituellement limitées à l’équivalent d’une assurance au tiers, mais elles sont suffisantes pour rouler et limiter le prix de son assurance, très important d’ailleurs après un problème de paiement amenant à une résiliation de son contrat d’assurance auto. De nombreux courtiers et compagnies d’assurance proposent des solutions pas chères pour accompagner ces conducteurs malchanceux. Ils sont indulgents envers ces derniers dont les causes de l’abrogation du contrat par les anciens assureurs peuvent être variées : non-paiement des primes, plusieurs sinistres en une courte période, nombreux accidents responsables, alcoolémie positive, suspension ou retrait de permis. Les assureurs proposent des offres étudiées en fonction de la situation personnelle de chaque souscripteur. Pour une assurance auto après résiliation pour non paiement par exemple, l’offre tient compte de la capacité financière des assurés résiliés. Au moment de finaliser les contrats, les assurés ont la possibilité de choisir le mode de paiement qui leur convient au mieux et un échéancier modulable à votre guise. Paiement mensuel, trimestriel ou annuel, autant de choix qui s’offre aux assurés. Le but est de permettre aux conducteurs résiliés d’être assurés dans leur budget et d’éviter un nouveau risque de non-paiement. Trouver une assurance adaptée à sa situation financière ne constitue plus un problème après plusieurs impayés. Pour faire face également à ces problèmes de non-paiement de primes, ces assureurs proposent des tarifs très compétitifs, un échéancier modulable à votre guise (mensuellement, trimestriellement, ou annuellement), et enfin un moyen de paiement que vous n’avez plus qu’à choisir.

Une seconde chance pour les conducteurs malchanceux

Pour les conducteurs qui ont eu la malchance d’accumuler plusieurs accidents responsables et ont été résiliés à cause d’un coefficient malus élevé, une seconde chance leur est accordée. Ces assureurs spécialisés dans la couverture des conducteurs à risque et à forte sinistralité offre une assurance auto spéciale malus pour rouler en toute sérénité. Contrairement à une assurance auto résilié, l’assurance auto spéciale malus propose des garanties intéressantes en plus de la garantie responsabilité civile. Selon les assureurs, le nouveau contrat peut inclure une garantie personnelle du conducteur, vol/incendie, bris de glace, attentats, tempête, catastrophes naturelles et technologiques, vol de contenu privé et accessoire, défense et recours pénal, protection juridique, assistance, dommages tous accidents … Les conducteurs résiliés peuvent accéder à leurs nouveaux contrats d’assurance auto dans l’immédiat après une souscription en ligne ou au téléphone. Il convient par ailleurs d’effectuer une demande de devis pour disposer de plusieurs offres et, ainsi, de choisir facilement celle qui est la plus adaptée à ses besoins et surtout à son budget. La souscription se fait en quelques minutes avec une attestation d’assurance envoyée instantanément pour que le conducteur puisse reprendre immédiatement le volant de son véhicule. Le conducteur reçoit ensuite sa carte verte par courriel et dispose d’un délai de 30 jours après sa réception pour remplir leur dossier.